Bruno North

De: Bruno NORTH
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
Bureau du Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000052159157(source JORF)
nomination
31 Août 202531/08/2025
De: Bruno NORTH
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
5°
représentant des régions
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000051533998(source JORF)
nomination
30 Avril 202530/04/2025
De: Bruno NORTH
conseiller régional de la Région Grand Est
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique (CNIS)
à compter de la date de publication du présent arrêté
conseiller régional, désigné par l'association des régions de France (Régions de France)
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050301964(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: North (Bruno)
président de chambre au conseil des prud'hommes de Paris. Chevalier du 29 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-29"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: North (Bruno)
conseiller prud'homme ; 15 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004